Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bons OEufs de France
NATUR'OEUF, SARL

Numéro de dépôt :
4101056
Date de dépôt :
18/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2024
Les Bons OEufs de France de NATUR\'OEUF

Présentation de la marque Les Bons OEufs de France

Déposée le 18 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'OEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Bons OEufs de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATUR'OEUF domicilié(e) lieudit Roubieu - 34560 - MONTBAZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 611 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATUR'OEUF, M. Barnouin Marie-Jeanne domicilié(e) lieudit Roubieu - 34560 - MONTBAZIN - France.

La marque Les Bons OEufs de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bons OEufs de France est expirée depuis le 18 juin 2024.

NATUR'OEUF a également déposé les autres marques suivantes : LES GÉANTS DU PAYS DE PROVENCE , OEUFS EXTRA ROUX FERMIERS “ LA MARANS ” , NATUR'OEUF , LES FERMIERS DE RHÔNE-ALPES ou RHONE-ALPINS , Naturellement Bon , Oeufs GRAND Sud , LES OEUFS DU PAYS DE PROVENCE , BON'OEUF , LES BONS OEUFS DE FRANCE


NATUR'OEUF, SARL - lieudit Roubieu - 34560 - MONTBAZIN - France - SIREN 409611969


NATUR'OEUF, M. Barnouin Marie-Jeanne - lieudit Roubieu - 34560 - MONTBAZIN - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687832 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Lait et produits laitiers d'origine française ou fabriqués en France.